LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL
"LICENCE" AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT
LE LOGICIEL VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES TERMES DE
CETTE LICENCE. SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC
LESDITS TERMES, RETOURNEZ SANS DELAI LE LOGICIEL A
L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ OBTENU. SON PRIX VOUS SERA
ALORS REMBOURSE.
1. Licence. Apple Computer, Inc. ou, le cas échéant, sa filiale locale ("Apple")
vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vend, le logiciel accompagnant la
présente Licence, qu'il soit sur disquette, sur disque compact, sur mémoire morte
(ROM) ou sur tout autre support, la documentation et autres documents y afférant
(l'ensemble dénommé "Logiciel Apple"). Le Logiciel Apple contenu dans l'emballage
ainsi que les copies, modifications et diffusions que la présente Licence vous autorise
à réaliser, sont régis par les termes de la présente Licence.
2. Utilisations Permises et Limitations.
La présente Licence vous autorise à installer et utiliser le Logiciel Apple sur un seul ordinateur à la fois. Vous pouvez réaliser une seule copie du Logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde pourvu que la copie de sauvegarde reproduise toutes les informations relatives au droit d'auteur figurant sur l'original. Vous pouvez utiliser le Logiciel Apple pour (i) tester le Logiciel Apple et (ii) développer des logiciels d'application.
Vous pouvez aussi utiliser, copier, modifier, intégrer dans vos propres programmes
et transférer (en code objet uniquement) seulement avec les programmes dont vous
êtes propriétaire, le Logiciel Apple décrit dans le fichier LICENCE.EXE du support, à
la condition que vous reproduisiez sur chaque copie la mention du droit d'auteur
d'Apple et tout autre indication de droit de propriété inscrites sur la copie originale du
Logiciel Apple. Vous pouvez aussi transférer le Logiciel Apple conformément à une
convention de licence licite et aussi respectueuse des droits d'Apple sur le Logiciel
Apple que la présente Licence. Sauf et dans les limites où la loi ou la présente Licence
l'autorise expressément, vous ne pouvez pas décompiler, désosser, désassembler,
modifier, louer, prêter, sous-licencier, diffuser, créer des produits dérivés, en tout ou
en partie, du Logiciel Apple ou transmettre le Logiciel Apple par un réseau ou d'un
ordinateur sur un autre. La présente Licence sera résiliée immédiatement et de plein
droit, sans notification préalable de la part d'Apple, si vous ne vous conformez pas à
l'une quelconque de ses dispositions.
3. Garantie des Supports. Apple garantit les supports sur lesquels le Logiciel
Apple est enregistré contre tout vice de matière et de main d'oeuvre, sous condition
d'une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à
compter de la date d'achat initiale. Votre seul recours, au titre du présent article se
limite, et ceci au choix d'Apple, soit au remboursement du prix d'achat, soit au
remplacement du Logiciel Apple. CETTE LIMITATION DE GARANTIE ET
TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT Y COMPRIS
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET
D'ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITEES À UNE
DUREE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE
D'ACHAT INITIALE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS DE
LIMITER LA DUREE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST DONC POSSIBLE
QUE LA LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A
VOUS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'EXPRIMEE CI-
DESSUS EST EXCLUSIVE DE TOUTE AUTRE GARANTIE QUELLE QUE SOIT
SA FORME, ORALE, ECRITE, EXPRESSE OU TACITE. APPLE EXCLUT
EXPRESSEMENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. CETTE
GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ
EGALEMENT AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES
LEGISLATIONS.
La disposition qui suit n'est applicable que pour la France: l' application de la présente
garantie ne pourra vous priver de vos droits à la garantie légale (en cas de défauts ou
de vices cachés).
4. Exclusion de Garantie. Certains des Logiciels Apple peuvent être identifiés
comme des versions du Logiciel Apple de type alpha, beta, développement, pré-
version, non-testées ou partiellement testées. Ces Logiciels Apple peuvent contenir des
dysfonctionnements qui sont susceptibles de provoquer des erreurs et des pertes de
données et peuvent se révéler incomplets ou contenir des inexactitudes. Vous
reconnaissez et admettez expressément que l'utilisation du Logiciel Apple est à vos
risques et périls. Le Logiciel Apple est fourni "TEL QUEL" sans garantie d'aucune
sorte, et Apple et le(s) concédant(s) d'Apple (aux fins des dispositions des
paragraphes 4 et 5, l'expression "Apple" désigne collectivement Apple et le(s)
concédant(s) d'Apple) EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A
UN USAGE PARTICULIER. APPLE NE GARANTIT PAS QUE LES
FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT
A VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE
SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DEFAUT DU
LOGICIEL APPLE SERA CORRIGE. DE PLUS, APPLE NE GARANTIT PAS NI
NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES
RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE EN CE QUI
CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTREMENT. AUCUNE
INFORMATION OU CONSEIL, COMMUNIQUEE VERBALEMENT OU PAR
ECRIT PAR APPLE OU PAR UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE
POURRA CREER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIERE
QUE CE SOIT L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL
APPLE S’AVERAIT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ SEUL (ET NON PAS
APPLE NI UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE) LE COUT TOTAL DE
TOUT ENTRETIEN, REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRE. CE
RISQUE A ETE PRIS EN COMPTE DANS LE MONTANT DES REDEVANCES
DE LA LICENCE DU LOGICIEL APPLE. CERTAINES LEGISLATIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST
DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION MENTIONNEE CI-DESSUS NE
S'APPLIQUE PAS A VOUS.
La disposition suivante n'est applicable que pour la France: les présentes ne
pourraient vous priver de vos droits à la garantie légale (en cas de défauts ou de vices
caché), dans la mesure où elle trouverait à s'appliquer.
5. Limitation de Responsabilité. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE, APPLE NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES
DOMMAGES, INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCESSOIRES RESULTANT DE
L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE,
ALORS MEME QU'APPLE OU UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE
AURAIT ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE.
CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU
L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES INDIRECTS OU
ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION OU LA
LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS.
La seule responsabilité d'Apple envers vous au titre des dommages, pertes et causes
d'action (que ce soit en matière contractuelle, délictuelle - y compris la négligence - ou autre) n'excédera en aucun cas la somme de $50.
6. Engagement Relatif aux Exportations. Vous vous engagez à ce que le
Logiciel Apple ne soit pas exporté, à l'extérieur des Etats-Unis, sauf autorisation par
les lois des Etats-Unis. Vous vous engagez à ce que tout Logiciel Apple licitement
obtenu en dehors des Etats-Unis ne soit pas re-exporté, sauf autorisation par les lois
des Etats-Unis et du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel Apple.
7. Gouvernement des Etats-Unis. Si le Logiciel Apple est fourni au
Département de la Défense (DoD) de Etats-Unis, le Logiciel Apple est classé "Logiciel
d'Ordinateur Commercial" et le Département de la Défense (DoD) n'acquiert que des
"Droits Limités" tel que ce terme est défini dans la Clause 252.227-7013(c)(1) du
DFARS. Si le Logiciel Apple est fourni à une autre administration du Gouvernement
des Etats-Unis, les droits du Gouvernement sur le Logiciel Apple sont définis par la
Clause 52.227-19(c)(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, par la Clause 18-
52.227-86(d) de l'Additif NASA du FAR.
8. Loi Applicable et Divisibilité du Contrat. Si une filiale Apple est
présente dans le pays où vous avez acquis la licence du Logiciel Apple, la présente
Licence sera régie par la loi du pays dans lequel la filiale est installée. Dans le cas
contraire, la présente Licence sera régie par les lois des Etats-Unis et de l'Etat de
Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge qu'une
disposition de la présente Licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres
dispositions de la présente Licence resteront entièrement applicables.
9. Entente Complète. Cette Licence constitue l'intégralité de l'accord entre les
parties concernant l'utilisation du Logiciel Apple et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrit ou verbal, à ce sujet. Aucune modification de cette Licence n'aura quelque effet à moins d'être stipulée par écrit et signée par un
